Déposée le 18 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ADIC PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADIC PROMOTION domicilié(e) 8 RUE DE LA PIERRIERE BITRY,45300 GUIGNEVILLE - 45300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 032 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERILLAUD PASCAL domicilié(e) 8 RUE DE LA PIERRIERE BITRY,45300 GUIGNEVILLE - 45300 - France.
La marque IMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADIC PROMOTION S.A. - 8 RUE DE LA PIERRIERE BITRY,45300 GUIGNEVILLE - 45300 - France - SIREN 692032246
PERILLAUD PASCAL - 8 RUE DE LA PIERRIERE BITRY,45300 GUIGNEVILLE - 45300 - France
Inscription le 7 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403599 - Publication au BOPI 2004-12-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 8 juin 2009 - Concession de licence n°499304 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499303 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Electrificateur de clôture. Fils, rubans et filets pour clôture électrique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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